Clause de non-responsabilité étendue
STM-Diving / STM-Travel – Ltd
Version : Avril 2025
1. Contenu de l’offre en ligne
STM-Diving / STM-Travel – Ltd ne garantit pas l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Toute responsabilité pour des dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées est exclue, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.
2. Références et liens
En cas de liens directs ou indirects vers des sites Internet externes (“liens hypertextes”) qui ne relèvent pas de la responsabilité de STM-Diving / STM-Travel – Ltd, une responsabilité ne serait engagée que si STM-Diving / STM-Travel – Ltd avait connaissance de contenus illégaux et qu’il lui était techniquement possible d’empêcher leur utilisation.
STM-Diving / STM-Travel – Ltd déclare qu’au moment de la mise en lien, aucun contenu illégal n’était identifiable. L’entreprise n’a aucune influence sur la conception actuelle ou future, les contenus ou la paternité des pages liées.
3. Droit d’auteur et marques
STM-Diving / STM-Travel – Ltd s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés. Toutes les marques mentionnées sur le site peuvent être protégées par des tiers et sont soumises aux lois applicables.
4. Protection des données
Si des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses) sont saisies, cela se fait sur une base volontaire. L’utilisation des coordonnées publiées par des tiers à des fins d’envoi d’informations non sollicitées est interdite.
5. Validité juridique de la clause de non-responsabilité
Cette clause fait partie intégrante de l’offre Internet à laquelle il est fait référence. Si certaines parties ne sont plus conformes à la législation en vigueur, les autres clauses restent valables.
6. Disponibilité du site
STM-Diving / STM-Travel – Ltd s’efforce de maintenir un accès ininterrompu, mais même avec un grand soin, des interruptions sont possibles. Aucune responsabilité n’est assumée pour les erreurs de fichiers ou de formats.
7. Absence de relation contractuelle
L’utilisation de ce site ne crée aucun lien contractuel entre l’utilisateur et STM-Diving / STM-Travel – Ltd. Aucune réclamation contractuelle ou quasi-contractuelle ne peut en découler.